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RESUMES des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL de CLEURIE en 2020

 

Résumé des Conseils Municipaux Résumé des Conseils Municipaux Résumé des Conseils Municipaux en 2019

 

   Scéance du 02 Mars 2020 Séance du 27 Janvier

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Séance du 27 Janvier 2020

Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de Gestion Départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges :

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention avec le Centre de Gestion des Vosges qui permet de faire appel, le cas échéant à du personnel dudit Centre de Gestion.

 

Etat d’assiette des coupes 2020 en Forêt communale :

Le Conseil Municipal, accepte la proposition présentée par l’ONF, concernant les coupes de l’exercice 2020.

 

Forêt : demande de révision  du bail de chasse :

Suite à la demande de l’Association  des Chasseurs de Cleurie, le Conseil Municipal décide de réduire le montant de leur redevance annuelle, et prolonge la durée du bail de 6 années.

 

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges :

  • modification des statuts

Le Conseil Municipal, accepte la modification  du nombre de représentants des communes audit Syndicat.

  • demande d’adhésion

Le Conseil Municipal, accepte les demandes d’adhésion, du PETR du Pays de la Déodatie, du Syndicat Intercommunal du secteur de Dompaire et de la commune de Baudricourt.

 

Association Moto Verte des Hautes Vosges : demande d’autorisation pour le passage sur la commune de Cleurie de la course enduro des Hautes Vosges des 25 et 26 Juillet 2020

Le Conseil Municipal, émet un avis favorable à cette épreuve sportive des samedi 25 et dimanche 26 juillet 2020, sous la condition d’une bonne remise en état des lieux, et que ledit circuit soit utilisé uniquement aux dates précitées.

 

Travaux d’accessibilité des Bâtiment Communaux : demande de subvention au titre de la DETR

En vue de poursuivre le programme de travaux d’accessibilité (accès aux étages du bâtiment Mairie-Ecole), le Conseil Municipal autorise le Maire à présenter une demande de subvention au titre de la DETR 2020.

 

Electrification  rurale : génie civil du réseau téléphonique lors des travaux d’enfouissement BT et FT – chemin du Pré Vixot

Le montant total du projet s’élève à 30 717,15 €,  la participation communale sera de 12 003,00 €. Le Conseil Municipal approuve le projet et autorise la réalisation des travaux par le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.

 

Programme d’actions proposé par l’ONF en Forêt communale pour 2020 :

Le Conseil Municipal émet un avis favorable concernant le programme 2020, à savoir : dégagement manuel des régénérations naturelles (localisation 6 et 8) et entretien des lisières.

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Séance du 02 Mars 2020

Achat d’une parcelle boisée au lieu-dit « les Envers » :

Le Conseil Municipal accepte l’offre d’un particulier qui propose de vendre à la commune deux parcelles boisées situées au lieu-dit « les Envers », d’une surface totale de 1 ha 83 a 05 ca.

 

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges :

Le Conseil Municipal accepte la demande d’adhésion au SDANC de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié des Vosges.

 

Association Rétro-Loisirs ligne bleue : demande d’autorisation pour manifestation de véhicules anciens

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette manifestation de voitures anciennes qui se déroulera le dimanche 17 Mai prochain entre le Faing Xavard et Pétonfaing en passant par Germainxard et Blancheroche. Les riverains seront directement contactés par l’association.

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