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 Site internet du village de Cleurie - Vosges

 

 

 

RESUMES des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL de CLEURIE en 2018

 Résumés de 2017

   

Séance du 1er Octobre

Séance du 27 Août  Séance du 25 Juin

Séance du 14 Mai

Séance du 9 Avril (Vote des Budgets) Séance du 12 Mars Séance du 29 Janvier

 

 

 

 

Séance du 29 Janvier 2018 

 

Convention avec la ligue de l’enseignement portant sur l’organisation et l’animation des activités extrascolaires en 2018 :

La Communauté de communes des Hautes Vosges a transféré la compétence « accueil de loisirs » aux communes le 1er janvier 2018, il convient de maintenir ce service aux familles pendant les vacances scolaires, le Conseil Municipal accepte la convention d’objectifs portant sur l’organisation et l’animation des activités extrascolaires pour 2018.

 

Vente d’une parcelle au lotissement du Pré Galland : modification du numéro cadastral :

Le 19 décembre 2016, le Conseil Municipal, donna un avis favorable à la vente d’une partie d’une parcelle du lotissement du Pré Galland cadastrée, section A, numéro 1236. Suite à cette division de terrain, cette parcelle a fait l’objet d’une nouvelle numérotation cadastrale, qui devient section A numéro 1309 avec une contenance de 86 m².

  

Programme d’actions proposé par l’ONF en Forêt Communale pour 2018 :

Le Conseil Municipal accepte la proposition de l’ONF comprenant les travaux de maintenance, les travaux sylvicoles, mais retire les travaux d’infrastructures (réalisés par les agents municipaux) ainsi que les travaux touristiques.

 

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) :

Le Conseil Municipal accepte la demande de retrait du SDANC de la commune de Crainvilliers (88140).

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Séance du 12 Mars 2018

 

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges : demande d’adhésion

 Le Conseil Municipal se prononce accepte la demande d’adhésion des communes de Frébécourt et Puzieux ainsi que du Syndicat Scolaire et Sportif de Le Tholy.

 

Association Rétro-Loisirs Ligne Bleue : demande d’autorisation pour manifestation de véhicules anciens

 Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande de l’Association pour le passage de véhicules le dimanche 8 Juillet 2018, depuis le Faing Xavard, puis montée vers Germainxard et Blancheroche, l’arrivée étant prévue à Pétonfaing et le retour au village par la route de Purifaing.

 

Rythmes scolaires : avis du Conseil Municipal sur l’organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2018/2019

Les parents d’élèves souhaitent à la grande majorité revenir à la semaine de 4 jours (lundi, mardi, jeudi et vendredi), avec les horaires suivants 8h30 - 11h45 et 13h30 – 16h15. Le Conseil Municipal accepte cette proposition, applicable à la rentrée 2018-2019.

 

Règlement intérieur de l’accueil périscolaire et du restaurant scolaire applicable à compter du 1er Janvier 2018 :

Le règlement des services périscolaires applicable au 1er Janvier 2018, dont les seuls changements sont liés au transfert de compétence de la CCHV à la commune de Cleurie est accepté par le Conseil Municipal.

 

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Séance du 09 Avril 2018

 

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non collectif des Vosges (SDANC) : demandes d’adhésion et de retrait

Le Conseil Municipal accepte les demandes d’adhésion au SDANC des communes suivantes : Bois de Champ, Savigny et accepte également le retrait de la commune de Sandaucourt, celle-ci étant dorénavant en assainissement collectif.

 

Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges : délégation de la compétence « Eclairage public »

Le parc communal étant restreint, le Conseil Municipal décide de ne pas opter pour cette compétence auprès du Syndicat d’Electricité des Vosges

 

SIVUIS (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours) : participation financière de la commune

Le Conseil Municipal décide, comme pour les années précédentes, de s’opposer à la fiscalisation de la participation communale et décide de la prendre en charge sur son budget.

 

Vote de la subvention communale 2018 au CCAS :

 Le Conseil Municipal approuve le versement d’une subvention de 4 000 euros au profit du CCAS de Cleurie.

 

Budgets Eau, Forêt, Commune, Lotissement : approbation des Comptes de Gestion 2017

Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2017 par le Receveur Municipal, sont conformes et n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

 

Budgets Eau, Forêt, Commune, Lotissement : vote des Comptes Administratifs 2017

Le Conseil Municipal approuve les Comptes Administratifs de 2017 établis par le Maire.

 

Eau

Forêt

Lotissement

Commune

Recettes de Fonctionnement

50 556,88 

101 516,09 

67 431,50 

437 002,83 

Dépenses de fonctionnement

50 484,69 

80 945,39 

202,50 

415 719,82 

Excédent de l’exercice

72,19 

20 570,70 

67 229,00 

21 283,01 

Excédent ou déficit antérieur reporté

27 760,10 

64 274,42 

193 670,85 

85 085,30 

Excédent global

27 832,29 

84 845,12 

260 899,85 

106 368,31 

Recettes d’investissement

18 181,90 

28 167,75

 

12 311,96 

Dépenses d’investissement

12 082,58 

51 341,30 

 

84 073,69 

Excédent ou déficit de l’exercice

6      099.32 

-23 173,75 

 

-71 761,30 

Excédent ou déficit antérieur reporté

3 265.23 

-28 167,75 

-77 963,09 

40 146,15 

Excédent ou déficit global

9 364.55 

-51 341,30 

-77 963,09 

-31 615,58 

Restes à réaliser dépenses

36 500,00 

 

 

63 700,00 

Restes à réaliser recettes

 22 988,46

 

 

11 568,27  

 

Affectation des résultats : 

Au vu des résultats approuvés par les comptes administratifs et des besoins de financement de la section d’investissement, le Conseil Municipal donne son accord pour affecter les résultats 2016 comme suit :

 

Budget Eau

Report en fonctionnement au 002

23 685,30 €

Affectation au 1068

4 146.99 €

Budget Forêt

Report en fonctionnement au 002

33 503,82 €

Affectation au 1068

51 341,30 €

Budget Commune

Report en fonctionnement au 002

22 621,00 €

Affectation au 1068

83 747,31

Budget Lotissement

Report en fonctionnement au 002

260 899,85

Affectation au 1068

-           

 

Vote des taux d’imposition 2017 : 

Le Conseil Municipal décide de fixer les taux d’imposition 2018 suivants :

Taxes

Taux 2018

Taux de taxe d’habitation

14,91 %

Taux de taxe foncière sur le foncier bâti

2,61 %

Taux de taxe foncière sur le foncier non bâti

3,92 %

Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

14,64 %

 

Vote des contributions aux organismes de regroupement et aux structures intercommunales pour 2018 :

Le Conseil Municipal donne son accord pour verser les cotisations aux organismes de regroupements suivants, en 2018

Organismes

Montant

Association des Maires des Vosges              

195,96 €

Association du Massif Vosgien

60,00 €

Agence Technique Départementale (ATD)

429,00 €

Association Nationale des Elus de la montagne (ANEM)

166,62 €

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)

85,00 €

ADEMAT Remiremont

20,00 €

La Ligue de l’Enseignement

155,00 €

Association des Maires Ruraux

105,00 €

Association des communes forestières (BP forêt – COFOR /PEFC/CVO)

1 500,00 €

 

Structures intercommunales

Montant

Syndicat Mixte d’Informatisation Communale (SMIC)

390,00 €

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif  (SMDANC)

70,00 €

Syndicat Intercommunal du Secteur de Le Tholy

11 880,32 €

SIVU d’Incendie et de Secours du secteur de Remiremont (article 6553)

2 164,70 €

Biens Indivis de Saint-Amé

3 300,00 €

Bien Indivis de Julienrupt

3 915,22 €

Biens Indivis Le Syndicat/Cleurie pour les Ponts de Cleurie

500,00 €

 

Vote des Budgets Primitifs : EAU, FORET, COMMUNE et LOTISSEMENT

 

Télécharger la note de présentation brève et synthétique des Budgets communaux de 2018

 

BP EAU

Fonctionnement      Dépenses et recettes équilibrées à        76 085,30

Investissement        Dépenses et recettes équilibrées à        83 656,85 €

BP FORET

Fonctionnement      Dépenses à hauteur de                          75 537,60

                                  Recettes en sur équilibre à                  120 952,82 €

Investissement        Dépenses et recettes équilibrées à        79 141,30 €

BP COMMUNE

Fonctionnement      Dépenses et recettes équilibrées à       716 751,68 € Investissement        Dépenses et recettes équilibrées  à      471 587,18

BP LOTISSEMENT

Fonctionnement      Dépenses et recettes équilibrées à       516 153,16 €

Investissement        Dépenses et recettes équilibrées à       218 912,08 €

Le Conseil Municipal, vote les budgets primitifs ainsi présentés pour l’année 2018.

 

 

Demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges pour le remplacement d’une conduite d’eau :

Suite au déplacement d’une conduite d’eau communale d’un terrain privé vers le domaine public, la commune sollicite auprès du Conseil Départemental une subvention d’un montant de 2 250,87 €.

 

Travaux d’accessibilité des bâtiments communaux : demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Local

Dans le cadre des travaux à effectuer en 2018 sur l’accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, le Conseil Municipal autorise le Maire à solliciter une subvention de 13 668,00 € au DETR, et de 13 668,00 € également au FSIL.

 

 

Reversement de l’excédent du Budget annexe Forêt au Budget Principal :

Le Conseil Municipal autorise le Maire à effectuer le reversement de l’excédent constaté en 2017 à la section de Fonctionnement du Budget Forêt, soit 33 503,82 €, au Budget Principal de la Commune.

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Séance du 14 Mai 2018

 

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges : demandes d’adhésion

Le Conseil Municipal accepte les demandes d’adhésion au SMIC de la commune de Etival-Clairefontaine, du Syndicat Intercommunal de Jussarupot, Herpelmont et Laveline devant Bruyères ainsi que du Syndicat d’Assainissement nions Collectif (SDANC).

  

Modification statutaire de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges : prise de la compétence « Etablissement et exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques »

Le Conseil Municipal accepte la modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges portant sur la prise de la compétence « Etablissement et exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques (Très haut débit par fibre Optique).

  

Association MOTO-VERTE des Hautes-Vosges : demande d’avis concernant l’organisation de l’enduro des Hautes-Vosges les samedi 28 et dimanche 29 Juillet 2018

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette épreuve sportive des 28 et 29 Juillet prochain, sous condition d’une bonne remise en état des lieux.

  

Prêt pour le financement du nouveau véhicule du service des Eaux : choix de l’organisme bancaire

Trois établissements bancaires ont été sollicités, seul le Crédit Agricole Alsace Vosges a répondu favorablement à l’offre. La commune de Cleurie réalisera auprès de cet organisme un emprunt d’un montant de 24 000 Euros avec des remboursements trimestriels sur une durée de 8 années, au taux de 0,79 %.

  

Budget Principal : vote des subventions aux associations pour 2018

Le Conseil Municipal décide d’inscrire la somme globale de 5 000 euros au Budget communal, afin de subventionner les Associations locales ou intercommunales qui en feront la demande écrite en 2018.

 

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Séance du 25 Juin 2018

Acquisition parcelles boisées :

Les héritiers de l’indivision GRANDFERRY souhaitent vendre à la commune de Cleurie 2 parcelles boisées, d’une contenance de 0ha 05 a 20 ca pour l’une et 0 ha 06 a et 20 ca pour la seconde, situées toutes deux au lieudit « Germainxard ». Le Conseil accepte cette proposition au prix de 1 500,00 €.

 

 

Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’achat de parcelles boisées :

Le Conseil Départemental octroie une subvention au titre du regroupement foncier forestier, la commune étant éligible au titre de l’achat ci-dessus, le Conseil Municipal autorise le Maire à déposer un dossier de demande.

 

 

Achat de dictionnaires aux élèves quittant l’école de Cleurie :

La tradition qui consiste à remettre un dictionnaire aux élèves de CM2 quittant l’école communale, est reportée pour 2018. Les récipiendaires sont : Damien ANCEL, Jade BLUNTZER, Martin DELOULE, Mélina FOLKMANN, Gregg GUERITOT, Flore HOUILLON, Maxime POIROT, Jeanne ROCHE et Romane VIANT.

 

 

Budget Commune : Décision modificative n°1 : mouvement de crédit pour acquisition action SPL

Pour adhérer au service SPL-Xdemat, la Commune de Cleurie doit acquérir une action au capital social. Son prix est de 15,50 €, le compte d’imputation étant le 261, il convient d’imputer à ce compte la dite somme selon le tableau suivant :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Chapitre / article / libellé

Montant avant DM n° 1

Décision modificative (+ ou -)

Solde après DM n° 1

2184-21.104 - Mobilier/Matériel informatique Mairie

4 000,00 €

-       15,50 €

3 984,50 €

261 -  Titres de participation

0,00 €

+     15,50 €

15,50 €

Total des dépenses BP 2018

471 587,18 €

-

471 587,18 €

 

 

 

Budget Eau : Décision modificative n°1 : mouvement de crédit pour remboursement prêt CRCA

Suite à l’acquisition du nouveau véhicule pour le service des Eaux, il convient de prendre la décision modificative suivante pour permettre de régler les échéances trimestrielles de l’emprunt contracté :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Chapitre / article / libellé

Montant avant DM n° 1

Décision modificative

(+ ou -)

Solde après DM n° 1

66111 – intérêts réglés à l’échéance

0,00 €

  + 100,00 €

100,00 €

6068    – Autres matières et fournitures

2 500,00 €

-       100,00 €

2 400,00 €

Total des dépenses BP 2018

76 085,30 €

-

76 085,30 €

 

 

SECTION D’INVESTISSEMENT

Chapitre / article / libellé

Montant avant DM n° 1

Décision modificative

(+ ou -)

Solde après DM n° 1

1641 – Emprunts en euros

0,00 €

+ 1 460,00 €

1 460,00 €

2315 – Installations, matériels, outillages techniques

32 000,00 €

-       1 460,00 €

30 540,00 €

Total des dépenses BP 2018

83 656,85 €

-

83 656,85 €

 

 

Règlement intérieur de l’accueil périscolaire et du restaurant scolaire applicable au 1er septembre 2018 :

Le nouveau règlement des services périscolaires au 1er septembre 2018, dont les modifications portent notamment sur l’arrêt des NAP et sur les nouveaux  horaires du service périscolaire est accepté par le Conseil Municipal.

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Séance du 27 Août 2018

Le Pré Vixot : vente de terrain communal 

Le Conseil Municipal donne son accord pour la vente d’une partie de la passée communale au pré Vixot, pour une surface de 585 m² au tarif de 5,00 € le m².

 

 

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges : demande d’adhésion 

Le Conseil Municipal accepte les adhésions, de la commune de Vaudoncourt, du Pôle d’Equilibre du Pays d’Epinal et de la commission syndicale des Biens Indivisibles de Girecourt-Padoux.

 

 

Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges : rapport annuel d’activité

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu d’activités de 2017 du SDEV, qui est tenu à disposition en Mairie pour consultation.

 

 

Club Vosgien : demande d’autorisation pour création d’un sentier circulaire pédestre

Le Club Vosgien désire créer un sentier circulaire balisé, qui démarrera du Col du Singe pour aller vers le Malpoirier en passant par la fontaine St Augustin, longera la limite communale avec la Forge, pour un retour au Col du Singe. Aucun sentier supplémentaire ne sera créé, seuls les chemins existants seront utilisés. Le Conseil Municipal donne son accord.

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Séance du 01 Octobre 2018

Communauté de Communes des Hautes-Vosges : demande de retrait des communes de Liesey, Rehaupal, Xonrupt-Longemer, Le Valtin, Granges-Aumontzey, le Tholy et Gérardmer

Les communes précitées souhaitent se retirer de la Communauté de Communes des Hautes-Vosges. Le Conseil Municipal, accepte leur demande par 11 voix pour et une contre.

 

 

Règlement sur la protection des données : adhésion au service RGPD du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle

Pour se mettre en conformité avec la réglementation européenne, la Commune de Cleurie projette de mutualiser avec le CDG 54 qui possède les moyens techniques et de personnel, pour effectuer cette mission.

 

Vente d’un bien communal : remorque des Services Techniques

Suite à l’achat du nouveau véhicule, la remorque des Services Techniques n’a plus d’utilité. Le Conseil Municipal en accepte au tarif de 250 Euros.

 

Remboursement de frais professionnels pour besoin de service :

Le véhicule Peugeot Partner de la commune est tombé en panne avant la livraison du nouveau véhicule. En conséquence, l’employé technique a utilisé son véhicule personnel pour besoin de service. Le Conseil Municipal décide de rembourser à l’agent les frais kilométriques occasionnés.

 

Demande de subvention pour voyage pédagogique :

Le Conseil Municipal octroi une subvention à un jeune lycéen de Cleurie qui fréquente un lycée à Gérardmer, pour son voyage, dans le cadre scolaire, sur les sites antiques de Naples et Rome.

 

Projet Educatif Territorial dans le cadre de la réorganisation scolaire sur 4 jours :

Suite à la nouvelle organisation scolaire sur 4 jours, un nouveau Projet Educatif Territorial a été étudié. Le Conseil Municipal l’accepte.

 

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